question reglementation pour habitation <20m²

bonjour,

nous avons peut etre trouvé notre terrain (4131 m² pour 51000 € en pleine campagne pile ce qu'on voulait !!!).
Donc les discussions reprennent de plus belles concernant la construction !
Nous envisageons d'acheter le terrain maintenant, en faisant un credit, puis de construire qu'en 2012 avec nos economies (plan d'epargne déja fait, et c'est realisable).
En attendant, j'ai eu une petite idée mais je sais pas si elle est possible.
J'envisageais durant l'été 2010 de construire 2 ou 3 petits cabanons < 20m² (pour pas déposer de permis de construire), proches les uns des autres pour nous en servir d'habitation a partir du printemps 2011 et le temps de construire notre maison.
On pourrait les relier les uns aux autres par l'extérieur par des petits chemins abrités.
Par contre ma question : est ce qu'on a le droit de construire plusieurs habitations de moins de 20 m² sans permis ?
et concernant du coup les impots comment ca marche dans ce cas là ???

je vous remercie de vos conseils !

bisous

laetitia

Bonjour, oui tu peut construire plusieurs bâtiments de - de 20m², mais ils ne faut pas le relier entre eux, je pense que ça sera pris comme étant une construction classique.
Mais à vérifier au impôts.
Dominique

ok merci beaucoup ! je vais voir si je trouve de plus amples infos en fouinant sur le net !!

Bonjour à vous deux, je suis d’accord avec Dominique, mais il faut que je précise pour plusieurs bâtiment moins de 20 m² non rattachés dépôt de permis de travaux pour chaque bâtiment à la mairie obligatoire. Avec plan de masse du bâtiment sur le terrain, plan du bâtiment en trois modules et plan de situation du terrain sur la commune. Nouvelle réglementation 2009. C’est le Monsieur le Maire qui décide ! Mais pas aux impôts.

Cordialement Paillis

merci beaucoup de ce complément d'informations.
Pour la demande de permis de travaux je savais, par contre tout le reste je savais pas.... sont de plus en plus pénibles avec les constructions...
merci encore !

Je ne suis pas d'accord : la limite de moins de 20 m² SHON est "par parcelle cadastrale". autrement dit, on ne peut mettre qu'un bâtiment de ce type par terrain. ou alors plusieurs, mais de surface totale cumulée inférieure à 20 m² SHON.

hé, ça serait trop facile sinon, vous croyez pas ?

Suis pas si sûr que ça ugo.
Dominique

Bonjour à vous, merci pour vos remarques, mais pour ma part j'ai fait l'expérience de plusieurs bâtiments en moins de 20 m² reliés par des plancher-terrasses les uns derrière les autres avec plans de masses.
Pas de problème avec la mairie et mon plus avec la DDE, et je le répète c'est le maire qui décide.
Parcontre Ugo tu as raison sur la chaux aérrienne j'ai fait des stages avec un architecte rénovateur des ABF dans les Alpes.
Je peu garantir ton message.
Cordialement Paillis.

merci a tous pour vos messages.

bon alors ca serait possible mais en effet ca dépend du maire vu que c'est lui qui décide... bon ca va mon homme jouant au rugby sur la commune, ca aide pas mal avec le maire ! ca sert des fois le rugby lol !
on verra bien !
maintenant faut que je voit comment on peut s'organiser avec ces petits batiments je vais faire quelques plans.
Je vous remercie !

bonne journée

laeti

Moi je suis sûr. Mais j'ai oublié de préciser que les DDE et les mairies, elles, ne sont pas toujours très au fait de la législation et on peut effectivement trouver de grandes différences de traitements entre dossiers identiques, et c'est tout particulièrement vrai sur les bâtiments de moins de 20m². Par ex chez moi j'ai agrandi une dépendance qui fait environ 35m², j'en ai ajouté 12. La loi dans ce cas serait de faire un permis de construire, or la commune s'est contenté d'une déclaration de travaux, en considérant seulement la surface de l'extension. Évidemment, ce n'est pas comme ça qu'il aurait fallu compter, car si on applique le même raisonnement aux autres bâtiments, alors il suffit d'agrandir sa maison par tranche de 20m² et on peut se passer indéfiniment d'architecte et de permis de construire...

Je n'ai donc qu'une seule chose à rajouter : il est possible d'obtenir un autorisation illégale, mais gardez en tête que le fisc peut vous faire payer une amende salée à l'occasion d'un redressement fiscal, et il se moquera bien de savoir que vous avez eu une autorisation du maire de l'époque, car "nul n'est censé ignorer la loi". Je rajoute ceci à destination de ceux qui cherchent manifestement à gruger, c'est à dire le coup des bâtiments reliés, et qu'il sera particulièrement difficile de justifier ensuite.
Ceci dit, il y a prescription au bout de 3 ans en cas de construction illégale, mais il faut pouvoir prouver que c'est fini depuis plus de trois ans.

Sinon c'est effectivement le maire qui a le pouvoir de décision, sauf si la parcelle est dans un périmètre de covisibilité avec un truc classé.

merci pour toutes vos précisions !

mon homme a pensé a autre chose du coup, il me dit : pourquoi pas acheter directement un mobil'home au lieu de construire un cabanon.
Mais j'y connais rien en réglementation pour les mobil'home... quelles sont les démarches a faire pour en installer un sur un terrain privé, il me semble avoir vu qu'il fallait faire une demande de travaux a la mairie... est ce souvent accepté ???
ensuite coté évacuation des eaux usées, ça marche comment ????
j'ai pas trouvé d'infos sur le forum de personnes ayant utilisé de mobil'home pendant la construction.. vous en pensez quoi ??
qu'est ce qui serait plus realisable ? le cabanon ou le mobil'home ??

pfff on est en plein dans les cogitations.. dur dur !

bisous et merci !

Bonjour, le mobil'home c bien mais pas pour habiter l'hiver, faut bien réfléchir.
A+
Dominique

Bon ca y est on a pris notre décision, ce sera donc dans un mobilhome.
on va l'acheter en septembre pour pouvoir faire des travaux d'isolation dedans et tester cet hiver sur le terrain de mes beaux parents.
Suivant comment se passe cet hiver on fera d'autres travaux ou on laissera comme ca.
Ensuite on achetera notre terrain fin d'année prochaine (le temps de mettre pas mal de sous de coté car on construit la maison sans crédit, on fait uniquement un credit pour le terrain). on aménagera sur le terrain au printemps d'après et on commencera la construction cette année là.

voilà !!

bisouuus et bonne journée