refus du PC car phyto Aquatiris

Bonjour,

Notre dossier est actuellement à l'étude du maire, et il coince sur notre
projet de phyto épuration Aquatiris agrémenté par l'état avec pour lui
le soutien de son spanc.

Nous sommes envahis parles préjugés :
- Les roseaux peuvent envahir le voisinage
- Il peut y avoir des odeurs gênant les voisins

A cela s'ajoute sa volonté de soumettre le rejet des eaux traitées sur notre terrain
en nous refusant le rejet au fossé (notre terrain est imperméable car argileux), en
nous y imposant un drainage conséquent.

Du fait, il nous demande pour ces raisons de déplacer la phyto épuration
au fond du terrain, qui nous ferai détruire le terrain pour creuser les fouilles de partout,
en nous augmentant par la même le coût de sa mise en place, et le coût des matériaux
nécessaires et de toute façon inutile. De plus, nous le trouvons pas esthétique au lieu
qu'il souhaite.

Peut il refuser notre permis pour cette raison ?
Parmi vous, des personnes ont ils subis ce genre de désagréments ?
Comment sont ils parvenus à faire entendre raison ?
Est il possible de faire pression par le préfet ou la justice pour nous donner raison ?
Comment ont ils subis les relations ensuite avec les services et le maire ?...

Merci de votre soutien.

www.chrystom.com

Bonjour,

Etes-vous passé par un BE Aquatiris ? Si oui, il ou elle doit pouvoir vous aider à faire passer le dossier.
Depuis le 1er mars 2012, en application de l’article R 431-16 du code de l’urbanisme, le particulier doit joindre à toute demande de permis de construire une attestation de conformité de son projet d’installation d’assainissement non collectif. Cette attestation est délivrée par le SPANC.
Donc quelque soit l'assainissement, il faut une attestation du SPANC !

Concernant Aquatiris, l'agrément concerne aujourd'hui la capacité 05EH, mais cela devrait s'élargir rapidement.
Si vous êtes dans le cas de figure 05EH, et que la filière (de la sortie de maison jusqu'au rejet) a correctement été conçue il n'y a pas de raison qu'elle soit refusée.
Pour les autres dimensionnement c'est encore du cas par cas, selon l'ouverture d'esprit du spanc !

Bis repetita, si vous êtes passé par un BE Aquatiris, il doit pouvoir vous aider à faire passer le dossier, car il aura les éléments factuels pour tordre le cou aux idées reçues, et répondre objectivement aux contraintes non justifiées, telle que l'infiltration demandée en terrain imperméable !

Bon courage

FX

C'est en effet qu BE qui a conçu l’installation de vous aider à la faire admettre.

Vous pouvez oublier tout de suite l'idée de faire pression via la justice ou la préfecture. Ils ne servent pas à ça, et en général sont encore plus obtus de toute façon.

Bonsoir,

Nous sommes en effet passé par le BE d'aquatiris pour notre assainissement 05EH
qui est agrémenté. Je suis en contact régulier avec lui. Celui-ci a d'ailleurs pris RDV
avec le maire pour lui tordre le cou (aux idées reçues). En tout cas tenter...

Nous aurons un entretien téléphonique vendredi midi pour le bilan de ce RDV.
La demoiselle du spanc m'a assuré qu'elle ne voyais aucun souci, mais elle ne délivre
le certificat qu'après l'accord du maire selon ses indications. En gros, elle ne se mouille pas !

Reste à convaincre ce monsieur...

Merci.

Tomy et Chrystelle
www.chrystom.com

dans la réalité, il n'y a actuellement pas de sanction (ou rarement) pour les installations non conformes
Car c'est le pouvoir de police du maire qui est en jeux, et les élus ne mettent pas de contraventions pour pouvoir être réélu...
Il y a juste une contre visite tout les 2 ans tant que ce n'est pas aux normes soit environ 40€
certains spanc conseille de faire un pc classique et de fair ce qu'on veut après...

... Annulation de ce message.

Merci pour vos réponses.

Je vous informerai des suites.

Merci particulier à M. L'HUMEAU d'Aquatiris.

Merci.

www.chrystom.com

...

Bonjour, est ce vraiment un problème fondamental de placer l'assainissement où le veut le maire?

Quand est il de l'assainissement des voisins?

Pourrait on avoir un schéma, de l'emplacement, désiré par le maire?


Bon courage.

Jean Pierre

.?eo

Est ce que accepteriez que l'on decide a votre place ou mettre les choses de votre projet ?

Je cherche simplement à comprendre la situation.

Je sais bien, mais avec 2 adjoints dans la même rue dont un qui m'as l'air bien opposé au projet, ce village étant un quartier assez réservé au vignobles bordelais (proche st emilion) l'esprit fermé qui y règne reste en accord à ce monde. Nous apportons un projet unique dans la communauté de commune, de la construction paille en toit végétal à la phyto epuration... du coup, ils cherchent par tout les moyens de faire capoter le projet, à leur manières.... Nous les avons rencontré, apposer nos projets, argumenté les oui-dire, justifié nos choix et j'en passe...

De quoi en décourager quelques uns... dans notre rue, beaucoup sont riches, et certains jaloux (de quoi j'en sait rien)...

Ils ne sont pas jaloux ils ont juste peur du changement. Inutile de vous battre contre cette peur viscérale et instinctif, c'est perdu d'avance.

Mon conseil : modifiez votre projet pour obtenir l'accord, et ensuite faites ce que vous voulez. Au mieux personne ne vous dira rien, au pire vous devrez argumenter que vous n'avez pas pu faire autrement et que de toute façon, ça marche, résultats à l'appui. (mais il faudra avoir les preuves)

Merci pour vos réponses.

Je vous informerai des suites.

Merci particulier à M. L'HUMEAU d'Aquatiris.

Merci.

www.chrystom.com

Bonjour, c'est effectivement ce qu'on fait trois collègues qui ont construit dans un hameau près de chez moi sauf que le maire n'avait aucun avis et s'en remettait au SPANC ce qui devrait être le cas sinon pourquoi adhérer à un SPANC?

L'avis défavorable venait du spanc qui réfutait l'installation pourtant initiée par un professionnel. Le permis avait été accordé

Donc ils ont installé leur système d'épuration certains des bons résultats au vu des expériences antérieures et attendent les résultats d'analyse des effluents pour opposer à l'avis négatif du spanc qui n'a été donné qu'oralement . Donc je pense qu'il n'y a pas photos par rapport aux effluents émanant des systèmes classiques d'épuration.

Je pense comme UGO. la société Aquatiris est sérieuse et peut garantir les résultats.

Donc accepter et voir venir.

JP

Nous avons réussi à passer le cap pour le moment, la demande du permis poursuit son chemin...

Nous attendons la suite, et reviendrons ensuite dessus avant la fin des deux ans, sur le conseil d'Aquatiris.

Je confirme, ils sont très sérieux, et savent nous soutenir et nous conseiller. Je les recommande.

Tomy
www.chrystom.com